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SAPÉ

INFORMATIONS LÉGALES

Mentions légales.

Version 1.0Mise à jour le 17 septembre 2026
Table des matières
01

Éditeur du site

Le site internet https://sapé.app est édité par :

SAPÉ SAS Société par actions simplifiée au capital social de 10 000 € Siège social : 12 Boulevard Charles Zeytountzian, 13013 Marseille, France SIREN : 105 647 499 Immatriculation au RCS : 105 647 499 R.C.S. Marseille

Téléphone : 06 25 63 27 79 Email : support@sapé.app Site internet : https://sapé.app

02

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Mathis Blanc, Président de SAPÉ SAS.

03

Hébergement du site

Le site sapé.app est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED 61 Lordou Vironos Street 6023 Larnaca Chypre Téléphone : +370 645 03378 Email : compliance@hostinger.com Site internet : https://www.hostinger.com

04

Stockage de données

Certaines données utilisées dans le cadre des services SAPÉ, notamment certaines images, peuvent être stockées au moyen des services de :

IONOS SARL 7 Place de la Gare 57200 Sarreguemines France Téléphone : 0805 54 21 80 Site internet : https://www.ionos.fr

Les informations détaillées concernant l’hébergement, le stockage et le traitement des données personnelles sont disponibles dans la Politique de confidentialité — Charte RGPD SAPÉ.

05

Propriété intellectuelle

Le site internet, l’application SAPÉ ainsi que les éléments qui les composent sont protégés, lorsqu’ils sont concernés, par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sont notamment concernés, lorsqu’ils appartiennent à SAPÉ :

  • la marque SAPÉ ;
  • le nom SAPÉ ;
  • le logo ;
  • l’identité visuelle ;
  • les textes ;
  • les éléments graphiques ;
  • les illustrations ;
  • les interfaces ;
  • la structure du site ;
  • les éléments logiciels ;
  • les bases de données ;
  • et, plus généralement, les contenus créés ou détenus par SAPÉ.

Sauf autorisation préalable de SAPÉ ou disposition légale contraire, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, réutilisation ou exploitation non autorisée de tout ou partie de ces éléments est interdite.

Les marques, logos, contenus et autres éléments appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

06

Contenus publiés par les utilisateurs

Certaines fonctionnalités de SAPÉ permettent aux utilisateurs de publier, importer, partager ou transmettre leurs propres contenus.

Les utilisateurs demeurent responsables des contenus qu’ils publient ou transmettent et doivent disposer des droits et autorisations nécessaires à leur utilisation.

Les règles applicables aux contenus utilisateurs, à leur visibilité, à leur modération ainsi qu’aux droits nécessaires au fonctionnement du service sont détaillées dans les Conditions Générales d’Utilisation de SAPÉ.

07

Données personnelles

SAPÉ traite certaines données personnelles dans le cadre de son site internet, de son application mobile et de ses services.

Les informations relatives notamment :

  • aux données collectées ;
  • aux finalités des traitements ;
  • aux bases légales ;
  • aux durées de conservation ;
  • aux prestataires ;
  • aux éventuels transferts de données ;
  • aux droits des utilisateurs ;
  • aux modalités d’exercice de ces droits ;

sont détaillées dans la Politique de confidentialité — Charte RGPD SAPÉ.

Pour toute question relative à la protection des données personnelles :

support@sapé.app

08

Cookies et traceurs

Le site SAPÉ peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des outils de mesure d’audience.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser les traceurs non strictement nécessaires au moyen du dispositif de gestion du consentement disponible sur le site.

Ses préférences peuvent être modifiées ou retirées à tout moment depuis la rubrique :

Les informations détaillées concernant les cookies, traceurs et outils de mesure d’audience sont également disponibles dans la Politique de confidentialité — Charte RGPD SAPÉ.

09

Conditions d’utilisation

L’accès et l’utilisation des services SAPÉ sont soumis aux Conditions Générales d’Utilisation de SAPÉ, accessibles depuis le site internet et l’application.

Pour toute question ou demande concernant SAPÉ :

support@sapé.app

© 2026 SAPÉ. Tous droits réservés.

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Toujours actifs

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Mesure d’audience

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